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Numéro 93
Ressources Humaines / Statut

Un ouvrage de M Thomas Bonnafous  et M Florent Loir
octobre 2019
ISBN13 : 978-2-35295-070-7
1 Tome
300 Pages
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119 €

Ce guide a l'ambition d'être un outil clair, synthétique et complet sur l'ensemble des régimes indemnitaires de la fonction publique territoriale.
La première partie de ce guide des primes, qui aborde les conditions générales de mise en place des régimes indemnitaires dans la FPT, a été entièrement refondue et complétée. C'est aujourd'hui un chapitre entier, très documenté, qui aborde la mise en œuvre de ces RI au travers de tous ses aspects et avec la plus grande précision.
Tous les thèmes sont abordés de façon exhaustive et illustrés systématiquement par la jurisprudence. Il s'agit d'un apport considérable, de nature à éclairer chacun dans l'application d'un dispositif complexe et d'une grande sensibilité, source fréquente de contentieux.
Tous les atouts sont maintenant dans les mains du lecteur, notamment du professionnel des ressources humaines, pour la mise en pratique des régimes indemnitaires avec le maximum de sécurité juridique.

régime indemnitaire

1 Les régimes indemnitaires
Mise en oeuvre des RI
Les RI liés aux cadres d'emplois
Les RI communs à plusieurs filières
2 Filière administrative
3 Filière technique
4 Filière médico-sociale
5 Filière culturelle
6 Filière sportive
7 Filière des sapeurs-pompiers professionnels
8 Filière des agents de police municipale et gardes champêtres
9 Compléments de rémunération
10 Primes et indemnités liées à des fonctions ou à des sujétions professionnelles
11 Frais de déplacement
12 Nouvelles bonifications indiciaires
13 Projet de délibération et d'arrêté

Classeurs avec mise à jour (CL et CLT)

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