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Guide des usages, du protocole et des relations publiques - 01/2012

Guide des usages, du protocole et des relations publiques Les questions protocolaires sont généralement source d'un grand stress dans les collectivités locales.
Comment composer une table d'honneur ? Comment aligner les drapeaux devant un bâtiment public ?...

Le guide pratique de l'expropriation et de la préemption - 01/2012

Le guide pratique de l'expropriation et de la préemption Rédigé par des praticiens de l'expropriation et de la préemption, magistrats, juristes de collectivités et avocats, « Le guide pratique de l'expropriation et de la préemption » examine et présente ces...

Le nouveau Code des marchés publics - 12/2011

Le nouveau Code des marchés publics Le Code des marchés publics est un guide pratique pour aider les responsables des collectivités locales à connaître la réglementation nouvelle et suivre les évolutions de la réglementation, de la jurisprudence...

Gestion et traitement des eaux pluviales - 12/2011

Gestion et traitement des eaux pluviales Les eaux pluviales constituent une réelle problématique sur le plan quantitatif avec les inondations, mais également sur le plan qualitatif comme l'ont montré les nombreuses études menées depuis les années...

Le guide de l'assainissement des collectivités - 12/2011

Le guide de l'assainissement des collectivités Ce classeur est consacré à l'assainissement collectif ou non collectif des collectivités, qui doivent satisfaire à un ensemble de réglementations pour assurer à la fois l'hygiène des populations et la...

Diriger un service de restauration municipale ou scolaire - 12/2011

Diriger un service de restauration municipale ou scolaire Gérer et piloter un service de restauration collective publique aujourd'hui, en régie comme en délégation de service public, nécessite d'intégrer toutes les dimensions politiques, économiques et techniques...

Le dircab - 12/2011

Le dircab Le classeur « Le dircab » est le premier vade-mecum complet sur le métier des professionnels de cabinet des collectivités locales.
Ce guide fait pour et par des directeurs/directrices de cabinet vous...

La fin d'activité - 12/2011

La fin d'activité Ce classeur recense les différentes modalités de cessation de fonctions (celles à l'initiative de l'agent, celles à l'initiative de l'autorité territoriale) et apporte un éclairage particulier sur la...

Sécuriser la ville - 12/2011

Sécuriser la ville Les questions sur la sécurité des personnes et des biens mobilisent plus que jamais les services de l'État et des collectivités territoriales ; au-delà du cadre institutionnel, elles sont au coeur du...

Le dircom - 11/2011

Le dircom Réflexif sans être bavard, pratique sans être terre à terre, le classeur « Le dircom » prend enfin la communication territoriale comme elle est : une fonction désormais incontournable pour les collectivités...

Le guide des primes de la fonction publique territoriale - 11/2011

Le guide des primes de la fonction publique territoriale Ce guide a l'ambition d'être un outil clair, synthétique et en même temps complet sur l'ensemble des régimes indemnitaires de la fonction publique territoriale.
La première partie de ce guide des primes,...

Le mémento du garde champêtre - 11/2011

Le mémento du garde champêtre Le but de ce classeur est de donner au garde champêtre un outil de travail avec des repères et des méthodes de travail. Il présente de manière claire et utile le rôle et les fonctions du garde champêtre...

Diriger un office de tourisme - 10/2011

Diriger un office de tourisme L'office de tourisme n'est plus seulement un bureau d'information et d'animation pour les touristes en déplacement, il est aussi un noeud d'échanges entre élus et professionnels, un centre de formation...

La carrière du fonctionnaire territorial - 10/2011

La carrière du fonctionnaire territorial La carrière du fonctionnaire territorial est abordée au travers de textes fondamentaux, et plus spécifiquement par une analyse détaillée d'un cadre d'emplois. Le déroulement de carrière ainsi que les...

Le guide permanent du développeur économique - 10/2011

Le guide permanent du développeur économique Cet ouvrage s'adresse en priorité à vous, jeune développeur économique ou personne prenant en charge de nouvelles fonctions dans ce domaine.
Il a été conçu pour vous permettre d'accéder rapidement aux...

Les positions administratives de mobilité - 10/2011

Les positions administratives de mobilité La mise à disposition doit permettre à un agent territorial de s'aventurer vers le secteur privé, la disponibilité de lui faciliter la reprise ou la création d'une entreprise et le détachement d'être...

Les congés liés à la position d'activité - 08/2011

Les congés liés à la position d'activité Les agents territoriaux en position d'activité, qu'ils soient stagiaires, titulaires ou non titulaires de droit public, bénéficient de congés de diverses natures tout au long de leur carrière.
Ces congés...

Le permis de construire - Guide de l'instructeur - 08/2011

Le permis de construire - Guide de l'instructeur De nombreux permis de construire sont refusés, retirés ou annulés pour des erreurs tenant à l'élaboration du dossier, à son instruction ou à la rédaction de l'arrêté. Cela peut être évité par des mesures...

Les instances paritaires - 06/2011

Les instances paritaires La loi du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires reconnait expressément, dans son article 9, le droit à la participation des fonctionnaires dans l'organisation et le fonctionnement...

Les recrutements dans la FPT - 02/2011

Les recrutements dans la FPT L'entrée dans la fonction publique se fait par concours, propre à chacun des cadres d'emplois. Cependant, il existe des exceptions. Les conditions de recrutement et les procédures y afférentes sont énoncées...

Modèles de délibérations : arrêtés et règlements - 01/2011

Modèles de délibérations : arrêtés et règlements La vie d'une collectivité locale ou d'un établissement public est réglée par l'édiction d'un certain nombre d'actes (principalement les délibérations, arrêtés administratifs et règlements), dont la préparation...

Les agents non titulaires - 12/2010

Les agents non titulaires La fonction publique territoriale compte 1,7 million d'agents.
70 % d'entre eux sont des fonctionnaires (stagiaires et titulaires), 30 % sont des agents non titulaires. Le terme « agent non titulaire...

Rémunérations et action sociale - 10/2010

Rémunérations et action sociale La rémunération du fonctionnaire territorial est soumise au respect d'un certain nombre de principes, et notamment à la règle du service fait. Elle se décompose en éléments aussi bien obligatoires, pour...

Temps partiel et temps non complet - 06/2010

Temps partiel et temps non complet Les agents territoriaux peuvent être amenés à accomplir leur service pour une durée inférieure à la durée légale dans certains cas de droit, et dans d'autres sous réserve des nécessités de service. Parfois...

Guide de l'hygiène, de la sécurité, des préventions techniques et médicales - 02/2010

Guide de l'hygiène, de la sécurité, des préventions techniques et médicales La mise en place d'une politique hygiène et sécurité répond à une obligation majeure des employeurs publics territoriaux.
Au-delà d'une présentation du cadre juridique de l'hygiène et de la sécurité,...
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